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Agriculture – Données PAC
Chers utilisateurs,
L’équipe GéoMAS a le plaisir de vous informer de la mise à jour des données du registre parcellaire graphique édition 2018 (RPG). Vous pouvez, dès à présent, consulter
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Evolution de la réglementation DT-DICT
Cartographie des réseaux sensibles situés en unité urbaine
L'équipe GéoMAS vous informe d'un changement de la réglementation DT-DICT depuis le 1er janvier 2020, pour les récépissés de DT (Déclaration de projet de ...

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RISQUES – Cartographie informative CIPTM
Toutes les communes du département des Hautes-Alpes sont couvertes par des cartes de risques naturels, elles décrivent l'intensité des phénomènes naturels suivants :
avalanches
chute de blocs
glissement de terrains
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RISQUES – Retrait-gonflement des argiles
Chers utilisateurs et instructeurs,
La qualification du risque en matière de Retrait-Gonflement des Argiles (RGA) a été totalement revue par décret du Conseil d’Etat n°2019-495 du 22
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Cadastre 2019
Chers utilisateurs,
L'équipe GéoMAS a le plaisir de vous informer de la mise à jour des données cadastrales, le millésime 2019 est intégré. Vous pouvez, dès à présent, consulter
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Ouverture de la base « demande de valeur foncière »
En application de la loi n°2018-727 du 10 aout 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance, dite "loi ESSOC", l'administration fiscale a rendu librement accessible au public, ...